MEMBRES DU CSE

• Formateur
• Stagiaires

• Présentation des réclamations individuelles et collectives
• Compétences en matière de santé, sécurité et conditions de travail
• Droit d’alerte en cas d’atteinte aux droits des personnes
• Droit d’alerte en cas de danger grave et imminent

• Distinction entre danger et risque
• Le vocabulaire de la prévention
• Document unique
• Pénibilité Formation
• QVT
• RPS

• QCM
• Bilan

• Posture en tant que membre représentant du personnel
• Protocole d’accord préélectoral
• Les représentants de proximité
• Composition
• Heures de délégation
• Réunions
• Ordre du jour
• Le Conseil d’entreprise
• Les spécificités dans les entreprises de 11 à 49 salariés
• Obligations de l’employeur
• Délégation de pouvoir
• Responsabilités pénales et civiles
• Délit d’entrave
• Expertise

• Supports d’information
• Moyens de recueil des opinions ou des avis des salariés
• Présentation et explication de ses missions
• Présentation et explication de la prévention des risques

• Recherche d’informations, d’outils, de méthodes nécessaires aux missions
• Recherche en autonomie des évolutions législatives et réglementaires
• Utilisation du DUER et du PAPRIPACT pour mener des actions de prévention
• Les documents à disposition ou à transmettre au CSE
• Le passeport de prévention

• QCM
• Bilan

• Relation avec les acteurs de la prévention (inspection du travail, CARSAT, SPST…)

• Inspections des locaux, des postes de travail
• Analyse des risques professionnels (RPS, risque routier, chute de hauteur, chute de plain-pied…)
• Propositions d’actions de prévention
• Enquêtes pour analyser les accidents du travail et les maladies professionnelles :
– Recueil des informations
– Méthode de l’arbre des causes
– Proposition de solutions
• Gestion des situations de danger grave et imminent
• Gestion des situations d’atteinte à la santé ou à l’environnement
• Proposition d’actions de prévention du harcèlement moral, du harcèlement sexuel et des agissements sexistes

• Analyse des risques
• Méthodologie du recueil d’informations (ITAMAMI, 5M, QQOQCCP)
• Analyse des situations de travail
• Enquêtes accident du travail ou maladie professionnelle
• Rédaction de comptes-rendus d’inspections ou d’enquêtes
• Elaboration d’un ordre du jour
• Elaborer un avis sur des sujets de santé et sécurité au travail